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L'assurance de prêt, trop souvent négligée

L’assurance de prêt est une caractéristique obligatoire et essentielle de votre prêt immobilier. Cependant, le marché des assurances de prêt est complexe, il présente des contrats de natures et de qualités différentes, et nous constatons une certaine confusion en la matière de la part des emprunteurs.

Nous vous proposons donc un bref rappel sur les différentes caractéristiques  des contrats d’assurance de prêt, et sur les points essentiels à ne pas négliger.

 

Les types de contrat. Il existe deux principaux types de contrats d’assurance de prêt. Les contrats « groupe » et les contrats « individuels».  Comme son nom l’indique, le contrat « groupe » généralement distribué par les banques, a vocation à proposer un tarif unique à un groupe d’individu. Le tarif de l’assurance variant en général en fonction de l’âge, des tranches d’âge sont établies, et tous les assurés d’une même tranche bénéficieront du même tarif. Alors que cela peut avantager certains emprunteurs  situés « en fin de tranche », d’autres, plus jeunes pourront être pénalisés.

A l’inverse, le contrat « individuel » sera personnalisé en fonction des différentes informations concernant un seul assuré : son sexe, son âge, sa profession, les sports qu’il pratique, sa qualité de fumeur ou de non-fumeur, etc… Il proposera donc un tarif unique à chaque assuré.

 

Le mode de calcul des cotisations. On distingue deux modes de calcul différents, appliqués en fonction du type de contrat. Les contrats groupe proposent un taux de cotisation, appliqué sur le capital initial du prêt. Alors que le taux de cotisation des contrats individuels est basé sur le capital restant dû. Les cotisations sont donc dégressives, et le cout total de l’assurance est réduit.

Les garanties. Il y a 3 garanties principales et obligatoires sur un contrat d’assurance de prêt :

  • Le Décès
  • La PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie). Garantie assimilée au décès, elle se définit par l’impossibilité d’effectuer les 4 actes de la vie courante : manger, se déplacer, s’habiller et se laver.

Dans ces deux premiers cas, l’assureur rembourse immédiatement le capital restant dû assuré, à la banque.

  • L’ITT (Incapacité Temporaire de Travail). Elle a pour but de prendre en charge vos mensualités, dans la limite de la quotité assurée, en cas d’arrêt de travail de plus de 90 jours, pour un taux d’invalidité de plus de 66%. Les banques n’imposent pas de souscrire à cette garantie en cas d’investissement locatif.

Des garanties optionnelles peuvent être souscrites pour améliorer la couverture, proposées en général uniquement par les contrats individuels. Comme par exemple la garantie IPP (incapacité permanente partielle). Moyennant un surplus de cotisation, elle permettra de réduire le seuil d’invalidité déclenchant la prise en charge des mensualités, de 66% à 33%.

 

Les modes d’indemnisation. L’indemnisation en cas d’ITT peut être de deux types : forfaitaire ou indemnitaire. En mode forfaitaire, si vous êtes assuré à 100%, et que vous vous trouvez en incapacité temporaire de travail, l’assureur prendre à sa charge 100% de la mensualité ; et ce, peu importe votre un éventuel maintien de salaire. En mode indemnitaire, l’indemnisation sera limitée à votre perte réelle de revenus. Ce qui signifie que l’assureur déduira l’éventuel maintien de revenus de la Sécurité Sociale ou de votre employeur, et ne prendra en charge que le pourcentage de votre mensualité correspondant à votre perte réelle de revenus.

Ex : Vous êtes assuré à 100%, et êtes en ITT. La Sécurité sociale vous maintiens 30% de votre revenus net mensuel, et votre employeur 50%. Votre perte réelle de revenus est de 20%. L’assureur ne prendra en charge la mensualité, qu’à hauteur de votre perte réelle de revenu, c’est-à-dire 20%.

 

Les exclusions. Tous les contrats contiennent d’exclusions de garanties classiques, comme les accidents sous l’emprise de l’alcool, le suicide la première année, la pratique de certains sports à risques… Mais nous souhaitons attirer votre attention sur des exclusions apparues sur les dernières années, et que l’on retrouve dans certains contrats, qu’ils soient des contrats groupe, ou individuels. Deux types d’affections, considérées comme les « affections du siècle »,  sont désormais exclues de l’indemnisation en cas d’ITT. Il s’agit des affections d’ordre psy (affections mentales, dépressions nerveuses, ect ..), et le affection disco-vertébrales. Certains contrats les couvrent, mais en appliquant des franchises d’hospitalisation de plusieurs jours, et dans certains cas, plusieurs semaines.

Il est alors important de souscrire aux options permettant de racheter ces exclusions, voire même les franchises d’hospitalisation. Car de nos jours, ces affections concernent une grande partie des assurés, qui en cas d’ITT, se retrouvent en difficulté pour le paiement de leurs mensualités.

 

Il convient donc, lors de la souscription de votre prêt, d’être vigilant sur la qualité de votre contrat d’assurance de prêt, tant au niveau du tarif, que de la couverture.